LA CATTE

SOCAV, société anonyme à conseil d'administration

Présentation de la marque LA CATTE

Déposée le 17 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CATTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCAV domicilié(e) Les Planques,24680 LAMONZIE ST MARTIN - 24680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 329 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque LA CATTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CATTE est expirée depuis le 17 décembre 2012.

SOCAV a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE GRAVIERES , CHAPELLE DU PRIEURE , MARQUIS DE PEYRANNE , PRIEURE DE MONDELYS , LES PUJOLS , LABARDE LE FLEIX , COMBE FLEURIE , GRAND PLAISIR , O PREMIUM , DELICE DE ROSEE