Marque expirée - Marque en non vigueur

GRAND PLAISIR
SOCAV Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97694654
Date de dépôt :
11/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2017

Présentation de la marque GRAND PLAISIR

Déposée le 11 septembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND PLAISIR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAV domicilié(e) Les Planques,24680 LAMONZIE SAINT MARTIN (dossier no 2346634) - 24680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 329 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2346634) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND PLAISIR est expirée depuis le 11 septembre 2017.

SOCAV a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE GRAVIERES , CHAPELLE DU PRIEURE , MARQUIS DE PEYRANNE , PRIEURE DE MONDELYS , LES PUJOLS , LA CATTE , LABARDE LE FLEIX , COMBE FLEURIE , O PREMIUM , DELICE DE ROSEE


SOCAV Société par Actions Simplifiée - Les Planques,24680 LAMONZIE SAINT MARTIN (dossier no 2346634) - 24680 - France - SIREN 389329640


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2346634) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2007 n°2346634 - Publication au BOPI 2007-07-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42

Vins; boissons alcooliques (à l'exception des bières)