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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAV
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DELICE DE ROSEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICE DE ROSEE
SOCAV Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3365827
Date de dépôt :
17/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2015
DELICE DE ROSEE de SOCAV

Présentation de la marque DELICE DE ROSEE

Déposée le 17 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICE DE ROSEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAV domicilié(e) Les Planques,24680 LAMONZIE SAINT MARTIN - 24680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 329 640 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque DELICE DE ROSEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICE DE ROSEE est expirée depuis le 17 juin 2015.

SOCAV a également déposé les autres marques suivantes : LES HAUTS DE GRAVIERES , CHAPELLE DU PRIEURE , MARQUIS DE PEYRANNE , PRIEURE DE MONDELYS , LES PUJOLS , LA CATTE , LABARDE LE FLEIX , COMBE FLEURIE , GRAND PLAISIR , O PREMIUM


SOCAV Société par actions simplifiée - Les Planques,24680 LAMONZIE SAINT MARTIN - 24680 - France - SIREN 389329640


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).