Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCATREM
/
DOMIPAK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMIPAK
SOCATREM, société anonyme, 22, rue Lecointre, 51051 REIMS.

Numéro de dépôt :
1181436
Date de dépôt :
26/05/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DOMIPAK

Déposée le 26 mai 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCATREM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMIPAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCATREM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAPAT CABINET CHEREAU. - France.

La marque DOMIPAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1181436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMIPAK est expirée depuis le 26 mai 1991.

SOCATREM a également déposé les autres marques suivantes : REMIC , BRJ , REMIC ALU , REMIC KOTE , REMIC-ALISE , REMIC ALISE , REMIC FILM


SOCATREM, société anonyme, 22, rue Lecointre, 51051 REIMS. - France


NOVAPAT CABINET CHEREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-07

Sacs, enveloppes, gaines et autres emballages en polyéthylène notamment.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.