Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCIS CHARLES
Socatex

Numéro de dépôt :
929143
Date de dépôt :
03/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque FRANCIS CHARLES

Déposée le 3 octobre 1975 par Socatex auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCIS CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Socatex domicilié(e) (soc. an.), zone industrielle de Roubai-Est, rue de Toufflers, Lys-les-Lannoy (Nord). - France.

La marque FRANCIS CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 929143.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque FRANCIS CHARLES est expirée depuis le 3 octobre 1985.

Socatex a également déposé les autres marques suivantes : G. JA , VABIAGE , SOCA LENE , "DE TOUTES LES FACONS" , NAO , SPECIMEN , SOCATEX , FABRILAND , VABIAGE , SOCA RUB


Socatex - (soc. an.), zone industrielle de Roubai-Est, rue de Toufflers, Lys-les-Lannoy (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-471

Inscription - Changement de dénomination n°10276 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°8988 - Publication au BOPI

Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes;vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.