Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCATA
/
TBM 850
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TBM 850
SOCATA, Société par actions simplfiée

Numéro de dépôt :
3897914
Date de dépôt :
16/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/02/2022
TBM 850 de SOCATA

Présentation de la marque TBM 850

Déposée le 16 février 2012 par la société SOCATA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TBM 850 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la société SOCATA domicilié(e) Aéroport Tarbes-Lourdes-Pyrénées - 65290 - LOUEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 780 150 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque TBM 850 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBM 850 est expirée depuis le 16 février 2022.

SOCATA a également déposé les autres marques suivantes : SOCATA


SOCATA, Société par actions simplfiée - Aéroport Tarbes-Lourdes-Pyrénées - 65290 - LOUEY - France - SIREN 682780150


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Inscription le 28 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°731608 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-28

Véhicules ; véhicules de locomotion par terre, par air ou par eau et sur rail ; transporteurs aériens ; véhicules aériens ; aéroglisseurs ; appareils, machines et dispositifs pour l'aéronautique ; aéronefs ; ballons aérostatiques ; aérostats ; avions amphibies ; avions ; ballons dirigeables ; capots de moteurs pour véhicules ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; garnitures de freins pour véhicules ; harnais de sécurité pour sièges de véhicules ; propulseurs à hélice ; circuits hydrauliques pour véhicules ; hydravions ; hydroglisseurs ; moteurs à réaction pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs à essence de véhicules ; sabots de freins pour véhicules ; sièges de véhicules ; sièges éjectables (pour avions) ;

Construction, entretien et réparation de moteurs d'aéronefs ; entretien et réparation de véhicules ; informations en matière de construction de moteurs d'aéronefs ; supervision (direction) de travaux de construction ; supervision (direction) de travaux de construction de moteurs d'aéronefs ; informations en matière de réparations de moteurs d'aéronefs ; construction aéronautique ; services d'entretien, de maintenance et de réparation d'avions ; services d'information en matière de construction, de réparation et d'entretien d'avions.