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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCASI
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ARC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARC
SOCASI S.A.R.L

Numéro de dépôt :
93498537
Date de dépôt :
21/12/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2013

Présentation de la marque ARC

Déposée le 21 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCASI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCASI domicilié(e) RUE DES ECOLES,30440 SUMENE (dossier no 2253505) - 30440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 034 979 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCASI domicilié(e) BP 24, RUE DES ECOLES,30440 SUMENE (dossier no 2253505) - 30440 - France.

La marque ARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARC est expirée depuis le 26 novembre 2013.

SOCASI a également déposé les autres marques suivantes : JONC


SOCASI S.A.R.L - RUE DES ECOLES,30440 SUMENE (dossier no 2253505) - 30440 - France - SIREN 394034979


SOCASI - BP 24, RUE DES ECOLES,30440 SUMENE (dossier no 2253505) - 30440 - France


Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2003 n°2253505 - Publication au BOPI 2003-11-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Bas et collants