COMPAS
Présentation de la marque COMPAS
Déposée le 26 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCARMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMPAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COMPAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPAS est expirée depuis le 26 juin 2001.
SOCARMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50