Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOTTLE-BOX
SOCAR - SOCIETE CONTINENTALE DU CARTON ONDULE

Numéro de dépôt :
92419675
Date de dépôt :
20/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2002

Présentation de la marque BOTTLE-BOX

Déposée le 20 mai 1992 par SOCAR - SOCIETE CONTINENTALE DU CARTON ONDULE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOTTLE-BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est SOCAR - SOCIETE CONTINENTALE DU CARTON ONDULE, domicilié(e) 5, avenue du Général de Gaulle, 94160 SAINT-MANDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.

La marque BOTTLE-BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOTTLE-BOX est expirée depuis le 20 mai 2002.

SOCAR - SOCIETE CONTINENTALE DU CARTON ONDULE a également déposé les autres marques suivantes : LACTAPAK , MODULTAINER , DISTRIBAG , SOCAR , GROUPDOSE , BICANNELURE , MIXIMPER , STOP R SYSTEM , FLUTFOR , SOCAR


SOCAR - SOCIETE CONTINENTALE DU CARTON ONDULE - 5, avenue du Général de Gaulle, 94160 SAINT-MANDE - France


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-03

Inscription le 10 décembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°152623 - Publication au BOPI 1992-12-10

Inscription le 3 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°191436 - Publication au BOPI 1995-11-03

Inscription le 13 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°190607 - Publication au BOPI 1995-10-13

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Papier, carton