Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAISSE SOMMELIERE
SOCAR PARNALLAND, société anonyme, Zone Industrielle, NUITS-SAINT-GEORGES (Côte d'Or).

Numéro de dépôt :
1296605
Date de dépôt :
22/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/01/1995

Présentation de la marque CAISSE SOMMELIERE

Déposée le 22 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCAR PARNALLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAISSE SOMMELIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCAR PARNALLAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque CAISSE SOMMELIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAISSE SOMMELIERE est expirée depuis le 22 janvier 1995.

SOCAR PARNALLAND a également déposé les autres marques suivantes : VINICOLIS


SOCAR PARNALLAND, société anonyme, Zone Industrielle, NUITS-SAINT-GEORGES (Côte d'Or). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, emballage-caisse en carton.