Déposée le 18 mars 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOCAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-17 du 26 avril 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAP domicilié(e) 3 avenue de Sully,93190 Livry-Gargan - 93190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 871 398 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCAP domicilié(e) 1, Rue de la Dhuys,93340 COUBRON - 93340 - France.
La marque SOCAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154205.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCAP (SARL) - 3 avenue de Sully,93190 Livry-Gargan - 93190 - France - SIREN 392871398
SOCAP - 1, Rue de la Dhuys,93340 COUBRON - 93340 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs, création et entretien de sites web pour des tiers. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de données & de programmes informatiques (autre que conversion physique) . Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Hébergement de sites informatiques (sites web) . Décoration intérieure. Services de dessinateurs pour emballages. Services juridiques. Dentelles et broderies, rubans et lacets, postiches pour cheveux, bandeaux pour cheveux, articles décoratifs pour la chevelure, barrettes à cheveux, nattes de cheveux, tresses de cheveux, épingles à cheveux, teintures pour les cheveux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SOCAP"