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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAN
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SOCAN SAS DOMO SYSTEMES DE CONSTRUCTION POUR CABINES SANITAIRES, ARMOIRES VESTIAIRES ET BANCS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOCAN SAS DOMO SYSTEMES DE CONSTRUCTION POUR CABINES SANITAIRES, ARMOIRES VESTIAIRES ET BANCS
SOCAN, SAS

Numéro de dépôt :
3436301
Date de dépôt :
22/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/06/2026
SOCAN SAS DOMO SYSTEMES DE CONSTRUCTION POUR CABINES SANITAIRES, ARMOIRES VESTIAIRES ET BANCS de SOCAN

Présentation de la marque SOCAN SAS DOMO SYSTEMES DE CONSTRUCTION POUR CABINES SANITAIRES, ARMOIRES VESTIAIRES ET BANCS

Déposée le 22 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SOCAN SAS DOMO SYSTEMES DE CONSTRUCTION POUR CABINES SANITAIRES, ARMOIRES VESTIAIRES ET BANCS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-30 du 28 juillet 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAN domicilié(e) 80 RUE DE LA CLAYE, LA HAYE GAROU - 77990 - LE MESNIL AMELOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 622 505 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES AVOCATS DU THELEME domicilié(e) LE THÉLÈME, 500 Rue Léon Blum, CS 39021 - 34965 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France.

La marque SOCAN SAS DOMO SYSTEMES DE CONSTRUCTION POUR CABINES SANITAIRES, ARMOIRES VESTIAIRES ET BANCS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3436301.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOCAN SAS DOMO SYSTEMES DE CONSTRUCTION POUR CABINES SANITAIRES, ARMOIRES VESTIAIRES ET BANCS arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.


SOCAN, SAS - 80 RUE DE LA CLAYE, LA HAYE GAROU - 77990 - LE MESNIL AMELOT - France - SIREN 308622505


LES AVOCATS DU THELEME - LE THÉLÈME, 500 Rue Léon Blum, CS 39021 - 34965 - MONTPELLIER CEDEX 2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-47

Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2016 n°2630268 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-10-17

Systèmes de constructions pour cloisonnements cabines sanitaires armoires vestiaires en stratifié compact (tôle d'acier laine de roche mousse de polyuréthane particules de bois haute densité) tous profilés polychlorure de vinyle aluminium acier inoxydable et acier.

Serrures à codes.

Cloisons entrant dans l'aménagement de cloisonnements galeries techniques cabines de douches de w-c de soins en matières ci-dessus annoncées comprenant tous les profilés de constructions de connexion y compris charnières acier inoxydable de paumelles hélicoïdales et de pivots.

Armoire vestiaires cabines de douche et de W-C selon un procédé évolutif d'assemblage à base de profilés spéciaux en aluminium anodisé ou laqué compris charnières invisibles acier inoxydable serrures à claquage type ellipse à cylindre à clé.

Serrure à claquage type ellipse à cylindres à clé, serrures types monnayeur. Charnières acier inoxydable boutons et poignées de portes pour l'ensemble des cabines précités.