Déposée le 3 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAMONT S.N
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES),
la marque française « SOCAMONT LA QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-50 du 15 décembre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCAMONT S.N domicilié(e) Z.A. DE MERAL, 53150 MONTSÛRS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 571 482 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCAMONT S.N. (S.A.R.L.) - France.
La marque SOCAMONT LA QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3063672.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOCAMONT LA QUALITE est expirée depuis le 3 novembre 2010.
SOCAMONT S.N. (S.A.R.L.) - Z.A. DE MERAL, 53150 MONTSÛRS - France - SIREN 411571482
SOCAMONT S.N. (S.A.R.L.) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 15 déc. 2000 au BOPI 2000-50
Tous systèmes de câblage électrique, électronique et téléphonique en vue de la transmission de données, sons, images et signaux Tous systèmes électroniques de circuits imprimés. Tous systèmes de connecteurs coaxiaux. Machines robotiques et mécaniques utilisant l'électronique Conception de tous systèmes de câblage électrique, électronique et téléphonique en vue de la transmission de données, sons, images et signaux. Conception de tous systèmes électroniques de circuits imprimés Conception de tous systèmes de connecteurs coaxiaux. Conception de toutes machines robotiques et mécaniques utilisant l'électronique.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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