Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCAMONT INDUSTRIES SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3928095
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
19/06/2022
Marque en couleurs, figurative de SOCAMONT INDUSTRIES

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAMONT INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAMONT INDUSTRIES domicilié(e) rue des Frères Lumière, Zone d'activité des Touches - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 571 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet David-Tournel domicilié(e) 12, rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928095.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 juin 2022.

SOCAMONT INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : A PLATINE RESEAUX OPTIQUES , PRECOFIBRE , COLDRACK , COFFRET MULTIMEDIA , PLATINE RÉSEAUX , ONE POUCE , COLOCAT , Coccinelle , SOCAMONT Industries


SOCAMONT INDUSTRIES SAS, Société par actions simplifiée - rue des Frères Lumière, Zone d'activité des Touches - 53000 - LAVAL - France - SIREN 411571482


Cabinet David-Tournel - 12, rue d'Orléans - 44000 - NANTES - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Connecteurs RJ45.