(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAMONT INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928095.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 juin 2022.
SOCAMONT INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41