Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES MAISONS COPRECO
SOCAMIP SNC

Numéro de dépôt :
1214233
Date de dépôt :
29/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/09/2012

Présentation de la marque LES MAISONS COPRECO

Déposée le 29 septembre 1982 par la société SOCAMIP SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES MAISONS COPRECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCAMIP SNC domicilié(e) 23, place de la République -, BP 608,87031 LIMOGES CEDEX 1 (dossier no 2219474) - 87031 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 185 730 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SNC SOCAMIP domicilié(e) BP 608 23, place de la République,87013 LIMOGES CEDEX 1 (dossier no 2219474) - 87013 - France.

La marque LES MAISONS COPRECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES MAISONS COPRECO est expirée depuis le 29 septembre 2012.

SOCAMIP SNC a également déposé les autres marques suivantes : AUNIS - TRAVAUX - SERVICES , MAISONS COPRECO , ATS AUNIS TRAVAUX SERVICES , LES MAISONS PROVINCIALES LA TRADITION


SOCAMIP SNC - 23, place de la République -, BP 608,87031 LIMOGES CEDEX 1 (dossier no 2219474) - 87031 - France - SIREN 402185730


SNC SOCAMIP - BP 608 23, place de la République,87013 LIMOGES CEDEX 1 (dossier no 2219474) - 87013 - France


Renouvellement sans limitation n°2006809 - Publication au BOPI 1993-33

Renouvellement sans limitation le 5 avril 2002 n°2219474 - Publication au BOPI 2002-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Inscription le 15 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236976 - Publication au BOPI 1997-05-15

Inscription le 12 mars 1991 - Transmission de propriété n°52265 - Publication au BOPI 1991-03-12

Inscription le 16 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206191 - Publication au BOPI 1996-09-16

Inscription - Transmission de propriété n°34858 - Publication au BOPI

Maisons individuelles.