Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ATS AUNIS TRAVAUX SERVICES
SOCAMIP SNC

Numéro de dépôt :
1514327
Date de dépôt :
14/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2009
ATS AUNIS TRAVAUX SERVICES de SOCAMIP SNC

Présentation de la marque ATS AUNIS TRAVAUX SERVICES

Déposée le 14 février 1989 par la société SOCAMIP SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATS AUNIS TRAVAUX SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCAMIP SNC domicilié(e) 23 place de la République, BP 608, 87013 LIMOGES CEDEX (dossier no 2136632) - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 185 730 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCAMIP SNC domicilié(e) (dossier no 2136632) - France.

La marque ATS AUNIS TRAVAUX SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514327.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATS AUNIS TRAVAUX SERVICES est expirée depuis le 14 février 2009.

SOCAMIP SNC a également déposé les autres marques suivantes : LES MAISONS COPRECO , AUNIS - TRAVAUX - SERVICES , MAISONS COPRECO , LES MAISONS PROVINCIALES LA TRADITION


SOCAMIP SNC - 23 place de la République, BP 608, 87013 LIMOGES CEDEX (dossier no 2136632) - France - SIREN 402185730


SOCAMIP SNC - (dossier no 2136632) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 1999 n°2136632 - Publication au BOPI 1999-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 15 mai 1997 - Transmission totale de propriété n°236976 - Publication au BOPI 1997-05-15

Inscription le 16 septembre 1996 - Transmission totale de propriété n°206191 - Publication au BOPI 1996-09-16

Inscription - Changement d'adresse n°43369 - Publication au BOPI

Maisons Individuelles - Construction d'édifices - Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couverture - Travaux Publics - Location d'outils et de matériels de construction - Entretien, réparations ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol, ravalement de faÇades -

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.