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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) socami
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les maisons bleues
Marque expirée - Marque en non vigueur

les maisons bleues
socami, sarl

Numéro de dépôt :
3673040
Date de dépôt :
28/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/08/2019
les maisons bleues de socami

Présentation de la marque les maisons bleues

Déposée le 28 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) socami auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les maisons bleues »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) socami domicilié(e) 1 parc de la tuilerie - 31810 - VENERQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 855 154 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, socami domicilié(e) 1 parc de la tuilerie - 31810 - VENERQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les maisons bleues est expirée depuis le 28 août 2019.


socami, sarl - 1 parc de la tuilerie - 31810 - VENERQUE - France - SIREN 480855154


socami - 1 parc de la tuilerie - 31810 - VENERQUE - France


Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts.