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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCAMEL
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FRIGETRONIC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRIGETRONIC
SOCAMEL (SA)

Numéro de dépôt :
1398170
Date de dépôt :
10/03/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2007

Présentation de la marque FRIGETRONIC

Déposée le 10 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRIGETRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCAMEL domicilié(e) Chemin d'Allivet, 38140 RENAGE (dossier no 2086387) - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 503 016 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN domicilié(e) (dossier no 2086387) - France.

La marque FRIGETRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRIGETRONIC est expirée depuis le 10 mars 2007.

SOCAMEL a également déposé les autres marques suivantes : RESCATRONIC , CRYOTRONIC , SOCAMEL , CLIMATRAY , COOK-IN-PACK


SOCAMEL (SA) - Chemin d'Allivet, 38140 RENAGE (dossier no 2086387) - France - SIREN 070503016


CABINET ROMAN - (dossier no 2086387) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 1997 n°2086387 - Publication au BOPI 1997-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Inscription le 17 novembre 1997 - Gage constitué n°245837 - Publication au BOPI 1997-11-17

Inscription le 18 août 1997 - Gage constitué n°242894 - Publication au BOPI 1997-08-18

Appareils de réfrigération, et plus précisément, cellules de refroidissement rapide pour produits alimentaires.