Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRYOTRONIC
SOCAMEL (SA)

Numéro de dépôt :
1398171
Date de dépôt :
10/03/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/1997

Présentation de la marque CRYOTRONIC

Déposée le 10 mars 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CRYOTRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCAMEL domicilié(e) Descente d'Allivet, 38140 RENAGE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque CRYOTRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1398171.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRYOTRONIC est expirée depuis le 10 mars 1997.

SOCAMEL a également déposé les autres marques suivantes : RESCATRONIC , SOCAMEL , FRIGETRONIC , CLIMATRAY , COOK-IN-PACK


SOCAMEL (SA) - Descente d'Allivet, 38140 RENAGE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Inscription le 17 novembre 1997 - Gage constitué n°245837 - Publication au BOPI 1997-11-17

Inscription le 18 août 1997 - Gage constitué n°242894 - Publication au BOPI 1997-08-18

Appareils de réfrigération, et plus précisément, cellules de surgélation cryogéniques pour produits alimentaires.