Déposée le 6 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCALYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FLEURET »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCALYS domicilié(e) ZI de l'Hermitage - 44150 - ANCENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 001 504 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCALYS, Société par actions simplifiée - ZI de l'Hermitage - 44150 - ANCENIS - France - SIREN 504001504
Cabinet HARLE et PHELIP, Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-07
Inscription le 16 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491019 - Publication au BOPI 2009-02-16
Publication - Publication le 15 oct. 1999 au BOPI 1999-42
Renouvellement sans limitation le 13 août 2009 n°2415685 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-08-13
Inscription le 23 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512585 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-23
Inscription le 12 octobre 2018 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°735501 - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-10-12
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles (à l'exception de l'orge et du tournesol) et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines [semences] (à l'exception de celles d'orge et de tournesol) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais (à l'exception de l'orge et du tournesol) ; semences (à l'exception de celles d'orge et de tournesol, plantes et fleurs naturelles (à l'exception du tournesol) ; aliments pour animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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