SOCALI S.A.R.L. Société d'Approvisionnement de l'Immaculée
Numéro de dépôt :
94546861
Date de dépôt :
28/10/1994
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
28/10/2004
Présentation de la marque LE LOISIR NATURE
Déposée le 28 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCALISociété d'Approvisionnement de l'Immaculée
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE),
la marque française « LE LOISIR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-01 du 6 janvier 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCALISociété d'Approvisionnement de l'Immaculée domicilié(e) 36 route de Beauregard, 44600 SAINT NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 337 691 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCALI S.A.R.L. - France.
La marque LE LOISIR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LOISIR NATURE est expirée depuis le 28 octobre 2004.
SOCALI S.A.R.L. Société d'Approvisionnement de l'Immaculée - 36 route de Beauregard, 44600 SAINT NAZAIRE - France - SIREN 323337691
SOCALI S.A.R.L. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370718 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252664 - Publication au BOPI 1998-04-06
Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01
Tuyaux d'arrosage et raccords Ustensiles et récipients pour le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué), brosses (à l'exception des pinceaux), matériel de nettoyage, bocaux, poteries.Conserves de viande et légumes, fruits, légumes, confitures Miel, sel, vinaigre
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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