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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCALI
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MARCHÉ PAYSAN DEPUIS 1905 MARCHE PAYSAN SOCALI & IMMACULÉE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MARCHÉ PAYSAN DEPUIS 1905 MARCHE PAYSAN SOCALI & IMMACULÉE
SOCALI, SAS

Numéro de dépôt :
4254105
Date de dépôt :
04/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/03/2026
MARCHÉ PAYSAN DEPUIS 1905 MARCHE PAYSAN SOCALI & IMMACULÉE de SOCALI

Présentation de la marque MARCHÉ PAYSAN DEPUIS 1905 MARCHE PAYSAN SOCALI & IMMACULÉE

Déposée le 4 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MARCHÉ PAYSAN DEPUIS 1905 MARCHE PAYSAN SOCALI & IMMACULÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCALI domicilié(e) L'Immaculée, Route du Point du Jour - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SOCALI, M. FLOQUET Michel domicilié(e) L'Immaculée, Route du Point du Jour - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France.

La marque MARCHÉ PAYSAN DEPUIS 1905 MARCHE PAYSAN SOCALI & IMMACULÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4254105.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARCHÉ PAYSAN DEPUIS 1905 MARCHE PAYSAN SOCALI & IMMACULÉE arrivera à expiration en date du 4 mars 2026.

SOCALI a également déposé les autres marques suivantes : LE LOISIR NATURE


SOCALI, SAS - L'Immaculée, Route du Point du Jour - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France


SAS SOCALI, M. FLOQUET Michel - L'Immaculée, Route du Point du Jour - 44600 - SAINT-NAZAIRE - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.