Déposée le 26 mars 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCALI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE),
la marque française « LE LOISIR NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCALI domicilié(e) 36 route de Beauregard, 44600 SAINT NAZAIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 337 691 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCALI S.A.R.L. - France.
La marque LE LOISIR NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415309.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCALI S.A.R.L. - 36 route de Beauregard, 44600 SAINT NAZAIRE - France - SIREN 323337691
SOCALI S.A.R.L. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49
Inscription le 12 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°370718 - Publication au BOPI 2003-05-12
Inscription le 6 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252664 - Publication au BOPI 1998-04-06
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16
Engrais pour les terres, produits chimiques destinés à l'agriculture Produits pour la destruction des nuisibles, fongicides, herbicides, désinfectants Fils métalliques, grillages, poteaux, clôtures métalliques Outils de jardin à main, couteaux Appareils de distributions d'eau et de nourriture animale Cordes, ficelles, filets, bâches, sacs filets non compris dans d'autres classes Vêtements, chaussures Produits agricoles, graines, animaux vivants, semences, plantes naturelles, aliments pour animaux Boissons alcooliques (vins)
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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