Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE BROUSSARD SOCALAIT
SOCALAIT SA

Numéro de dépôt :
95586973
Date de dépôt :
10/05/1995
Lieu de dépôt :
NOUVELLE CALEDONIE
Date d'expiration :
10/05/2005

Présentation de la marque LE BROUSSARD SOCALAIT

Déposée le 10 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCALAIT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NOUVELLE CALEDONIE), la marque française « LE BROUSSARD SOCALAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCALAIT domicilié(e) Baie de Numbo, BP 1052, 98845 NOUMEA NOUVELLE CALEDONIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Henry CALONNE SOCALAIT SA - France.

La marque LE BROUSSARD SOCALAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586973.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BROUSSARD SOCALAIT est expirée depuis le 10 mai 2005.

SOCALAIT a également déposé les autres marques suivantes : MELEKTREE , CHOCOLATS LAPITA


SOCALAIT SA - Baie de Numbo, BP 1052, 98845 NOUMEA NOUVELLE CALEDONIE - France


Henry CALONNE SOCALAIT SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Lait et produits laitiers Glace comestible Glace à rafraîchir Boissons Jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.