Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCAH
/
E.T.G.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.T.G.
SOCAH S.A.

Numéro de dépôt :
94543616
Date de dépôt :
04/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2004

Présentation de la marque E.T.G.

Déposée le 4 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.T.G. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCAH domicilié(e) 2, rue Frégère, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 895 620 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCAH - France.

La marque E.T.G. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543616.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.T.G. est expirée depuis le 4 novembre 2004.

SOCAH a également déposé les autres marques suivantes : SOCAH , SOCAH


SOCAH S.A. - 2, rue Frégère, 34800 CLERMONT L'HERAULT - France - SIREN 895620011


SOCAH - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-23

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

- Pneumatiques de toutes dimensions, pour tous usages, gonflables, pleins ou semi-pleins. - Chambres à air de toutes dimensions, pour tous usages

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].