Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEE
SOCAH DIVISION HYDRAULIQUE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4035014
Date de dépôt :
25/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/09/2023
HEE de SOCAH DIVISION HYDRAULIQUE

Présentation de la marque HEE

Déposée par voie électronique le 25 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCAH DIVISION HYDRAULIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCAH DIVISION HYDRAULIQUE domicilié(e) ZI du Plessis Beucher - 35220 - CHÂTEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 654 294 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque HEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEE est expirée depuis le 25 septembre 2023.

SOCAH DIVISION HYDRAULIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LUCE HYDRO , SOCAH , AHR


SOCAH DIVISION HYDRAULIQUE, Société anonyme - ZI du Plessis Beucher - 35220 - CHÂTEAUBOURG - France - SIREN 389654294


CABINET VIDON Marques & Juridique PI - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; moteurs hydrauliques ; turbines hydrauliques ; Vérins [machines] ; rotules [parties de machines ou de moteurs] ; chapes [parties de machines ou de moteurs] ; brides [parties de machines ou de moteurs] ; moteurs ; direction hydrostatique ; colonnes de direction ; frein ; valves moteurs ; volants de machines ; amplificateurs [parties de machines ou de moteurs] ; treuils [parties de machines ou de moteurs] ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; membranes de pompes ; multiplicateur de vitesse ; réducteur de vitesse ; transmission hydraulique ; embrayage ; contre-palier ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; boîtiers de commande de machines ou de moteurs ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; distributeurs [parties de machines ou de moteurs] ; déviateurs ; diviseurs de débits ; inverseurs ; robinets [parties de machines ou de moteurs] ; fin de course [parties de machines ou de moteurs] ; clapets de machines ; valves de machines ; régulateurs de pression [parties de machines] ; soupape de pression [parties de machines] ; limiteurs de débit ; filtre d'aspiration ; refroidisseurs hydraulique ; testeur hydraulique ; échangeurs thermiques ; accumulateurs [parties de machines ou de moteurs] ; réservoirs [pièces de moteurs] ; colliers [pièces de machines] ; dispositifs hydrauliques pour machines et moteurs ; dispositifs pneumatiques pour machines et moteurs ; filtres [partie de machines ou de moteurs] ; machines à air comprimé ; moteurs à air comprimé ; pompes à air comprimé ; condensateur à air ; alimentateurs pour carburateurs ; bougies d'allumage pour moteurs ; alternateurs ; amortisseurs ; pistons d'amortisseurs [parties de machines] ; cylindres de machines ; cylindres de moteurs ; démarreurs pour moteurs ;

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries d'allumage ; boîtes à clapets [électricité] ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; enregistreurs de pression ; mesureurs de pression ; bouchons d'indicateurs de pression pour valves ; tableaux de commande [électricité] ; tableau de distribution [électricité] ;

Tuyaux flexibles non métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; tuyaux de raccordements pour radiateurs de véhicules ; huile isolante pour transformateur ; raccords ; raccords de tuyaux non métalliques ; .