Déposée par voie électronique le 25 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCAH DIVISION HYDRAULIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCAH DIVISION HYDRAULIQUE domicilié(e) ZI du Plessis Beucher - 35220 - CHÂTEAUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 654 294 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI domicilié(e) Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.
La marque HEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEE est expirée depuis le 25 septembre 2023.
SOCAH DIVISION HYDRAULIQUE a également déposé les autres marques suivantes : LUCE HYDRO , SOCAH , AHR
SOCAH DIVISION HYDRAULIQUE, Société anonyme - ZI du Plessis Beucher - 35220 - CHÂTEAUBOURG - France - SIREN 389654294
CABINET VIDON Marques & Juridique PI - Technopole Atalante, 16B rue de Jouanet, BP 90333 - 35703 - RENNES Cedex 7 - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Machines et machines outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; moteurs hydrauliques ; turbines hydrauliques ; Vérins [machines] ; rotules [parties de machines ou de moteurs] ; chapes [parties de machines ou de moteurs] ; brides [parties de machines ou de moteurs] ; moteurs ; direction hydrostatique ; colonnes de direction ; frein ; valves moteurs ; volants de machines ; amplificateurs [parties de machines ou de moteurs] ; treuils [parties de machines ou de moteurs] ; pompes [parties de machines ou de moteurs] ; membranes de pompes ; multiplicateur de vitesse ; réducteur de vitesse ; transmission hydraulique ; embrayage ; contre-palier ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; boîtiers de commande de machines ou de moteurs ; chaînes de commande autres que pour véhicules terrestres ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; distributeurs [parties de machines ou de moteurs] ; déviateurs ; diviseurs de débits ; inverseurs ; robinets [parties de machines ou de moteurs] ; fin de course [parties de machines ou de moteurs] ; clapets de machines ; valves de machines ; régulateurs de pression [parties de machines] ; soupape de pression [parties de machines] ; limiteurs de débit ; filtre d'aspiration ; refroidisseurs hydraulique ; testeur hydraulique ; échangeurs thermiques ; accumulateurs [parties de machines ou de moteurs] ; réservoirs [pièces de moteurs] ; colliers [pièces de machines] ; dispositifs hydrauliques pour machines et moteurs ; dispositifs pneumatiques pour machines et moteurs ; filtres [partie de machines ou de moteurs] ; machines à air comprimé ; moteurs à air comprimé ; pompes à air comprimé ; condensateur à air ; alimentateurs pour carburateurs ; bougies d'allumage pour moteurs ; alternateurs ; amortisseurs ; pistons d'amortisseurs [parties de machines] ; cylindres de machines ; cylindres de moteurs ; démarreurs pour moteurs ;
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; batteries d'allumage ; boîtes à clapets [électricité] ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; enregistreurs de pression ; mesureurs de pression ; bouchons d'indicateurs de pression pour valves ; tableaux de commande [électricité] ; tableau de distribution [électricité] ;
Tuyaux flexibles non métalliques ; raccords de tuyaux non métalliques ; valves en caoutchouc ou en fibre vulcanisée ; tuyaux de raccordements pour radiateurs de véhicules ; huile isolante pour transformateur ; raccords ; raccords de tuyaux non métalliques ; .
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