Déposée le 4 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCADOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HEPTAFER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCADOUR domicilié(e) Route de la Digue, 40220 TARNOS (dossier no 2053691) - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 744 496 .
La marque HEPTAFER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCADOUR (Société Anonyme) - Route de la Digue, 40220 TARNOS (dossier no 2053691) - France - SIREN 350744496
Renouvellement sans limitation le 24 août 1995 n°2053691 - Publication au BOPI 1995-08-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07
Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157146 - Publication au BOPI 1993-04-08
Sulfates de fer et, plus généralement, des produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;engrais pour les terres;compositions extinctrices;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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