Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOLAILLE DE NORMANDIE BEC NORMAND
SOCADIS, SAS

Numéro de dépôt :
3239773
Date de dépôt :
23/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/07/2023
VOLAILLE DE NORMANDIE BEC NORMAND de SOCADIS

Présentation de la marque VOLAILLE DE NORMANDIE BEC NORMAND

Déposée le 23 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLAILLE DE NORMANDIE BEC NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCADIS domicilié(e) PLUMETOT - 14440 - DOUVRES LA DELIVRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 396 240 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France.

La marque VOLAILLE DE NORMANDIE BEC NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3239773.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOLAILLE DE NORMANDIE BEC NORMAND est expirée depuis le 23 juillet 2023.

SOCADIS a également déposé les autres marques suivantes : LE POULET DU MANOIR , NORMANDY , LES TRESORS DU GALION , LE BEAUMESNIL , VAL BOCAGE , E.LECLERC L SAVEURS DU CHENE VERT FABRIQUE SUR PLACE , LE VICOMTE , L'HERBAGER NORMAND , LE COMPAGNON NORMAND , LE PICOREUR NORMAND


SOCADIS, SAS - PLUMETOT - 14440 - DOUVRES LA DELIVRANDE - France - SIREN 309396240


Cabinet LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-12

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Renouvellement sans limitation le 30 mai 2013 n°2530716 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-05-30

Volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volaille de Normandie ». Gibier. Extraits de viande. Conserve de viande.