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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCADIS
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VALGRAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

VALGRAIN
SOCADIS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
98743713
Date de dépôt :
27/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/06/2018

Présentation de la marque VALGRAIN

Déposée le 27 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALGRAIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCADIS domicilié(e) PLUMETOT,14440 DOUVRES LA DELIVRANDE (dossier no 2376503) - 14440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 396 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL Service juridique domicilié(e) 4 rue des Roquemonts,14000 CAEN (dossier no 2376503) - 14000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALGRAIN est expirée depuis le 27 juin 2018.

SOCADIS a également déposé les autres marques suivantes : LE POULET DU MANOIR , NORMANDY , LES TRESORS DU GALION , LE BEAUMESNIL , VAL BOCAGE , E.LECLERC L SAVEURS DU CHENE VERT FABRIQUE SUR PLACE , LE VICOMTE , L'HERBAGER NORMAND , LE COMPAGNON NORMAND , LE PICOREUR NORMAND


SOCADIS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - PLUMETOT,14440 DOUVRES LA DELIVRANDE (dossier no 2376503) - 14440 - France - SIREN 309396240


AGRIAL Service juridique - 4 rue des Roquemonts,14000 CAEN (dossier no 2376503) - 14000 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376503 - Publication au BOPI 2008-06-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Viande, poisson, volaille élevée au grain, et gibier ; extraits de viande. Fruits et légumes. Conserves, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.