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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCADIS
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LE CHAUMIER NORMAND
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CHAUMIER NORMAND
SOCADIS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1743262
Date de dépôt :
28/11/1988
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
28/11/2018

Présentation de la marque LE CHAUMIER NORMAND

Déposée le 28 novembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « LE CHAUMIER NORMAND »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCADIS domicilié(e) PLUMETOT,14440 DOUVRES LA DELIVRANDE (dossier no 2376536) - 14440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 396 240 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AGRIAL Service juridique domicilié(e) 4 rue des Roquemonts,14000 CAEN (dossier no 2376536) - 14000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CHAUMIER NORMAND est expirée depuis le 28 novembre 2018.

SOCADIS a également déposé les autres marques suivantes : LE POULET DU MANOIR , NORMANDY , LES TRESORS DU GALION , LE BEAUMESNIL , VAL BOCAGE , E.LECLERC L SAVEURS DU CHENE VERT FABRIQUE SUR PLACE , LE VICOMTE , L'HERBAGER NORMAND , LE COMPAGNON NORMAND , LE PICOREUR NORMAND


SOCADIS SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - PLUMETOT,14440 DOUVRES LA DELIVRANDE (dossier no 2376536) - 14440 - France - SIREN 309396240


AGRIAL Service juridique - 4 rue des Roquemonts,14000 CAEN (dossier no 2376536) - 14000 - France


Renouvellement sans limitation le 19 juin 2008 n°2376536 - Publication au BOPI 2008-06-19

Renouvellement sans limitation n°2130200 - Publication au BOPI 1999-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-07

Inscription le 13 novembre 2008 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°485010 - Publication au BOPI 2008-11-13

Viande, poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;ufs, lait et produits laitiers;huiles et graises comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.