Déposée le 26 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) SOCADIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANI TRONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCADIF - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 344 504 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCADIF S.A. domicilié(e) Z.A. du Cudray, B.P. 53,74210 FAVERGES - 74210 - France.
La marque SANI TRONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233960.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCADIF S.A. - Z.A. du Cudray, B.P. 53,74210 FAVERGES - 74210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
Produits hygiéniques pour la medécine ; désinfectants. Installations sanitaires. Instruments de nettoyage actionnés manuellement.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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