Déposée le 13 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCADIF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SANI DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCADIF domicilié(e) Z.A. du Cudray , B.P.53,74210 FAVERGES - 74210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 344 504 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCADIF S.A. domicilié(e) Z.A. du Cudray , B.P.53,74210 FAVERGES - 74210 - France.
La marque SANI DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169648.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCADIF S.A. - Z.A. du Cudray , B.P.53,74210 FAVERGES - 74210 - France - SIREN 300344504
SOCADIF S.A. - Z.A. du Cudray , B.P.53,74210 FAVERGES - 74210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-47
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Installations sanitaires meubles de salle de bain miroirs.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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