Marque expirée - Marque en non vigueur

PYROGAZ
SOCADIF société anonyme

Numéro de dépôt :
98714327
Date de dépôt :
21/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2018

Présentation de la marque PYROGAZ

Déposée le 21 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCADIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PYROGAZ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCADIF domicilié(e) Z.A. du Cudray,74210 FAVERGES (dossier no 2361516) - 74210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 344 504 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2361516) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PYROGAZ est expirée depuis le 21 janvier 2018.

SOCADIF a également déposé les autres marques suivantes : GE , NARVAL , MILLINOX , SOGEFILTRE , SANI DESIGN , SelfTronic , SPRINGO , SPRING'GAZ , Savon Tronic , Hydro Tronic


SOCADIF société anonyme - Z.A. du Cudray,74210 FAVERGES (dossier no 2361516) - 74210 - France - SIREN 300344504


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2361516) - 92593 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-27

Inscription le 17 avril 2008 - Transmission totale de propriété n°474557 - Publication au BOPI 2008-04-17

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2008 n°2361516 - Publication au BOPI 2008-01-23

Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; appareils de détente et de raccordement pour le gaz, joints, raccords, détendeurs métalliques. Appareils et instruments scientifiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle notamment appareils de contrôle électriques et électroniques pour installations à gaz ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, joints, raccords, détendeurs plastiques pour installations à gaz.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.