Déposée le 16 avril 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCADEV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Dr.PATCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-21 du 28 mai 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCADEV domicilié(e) Zone de la jambette BP 292 - 97286 - LAMENTIN Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 303 581 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCADEV domicilié(e) Zone de la jambette BP 292 - 97286 - LAMENTIN Cédex - France.
La marque Dr.PATCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3731191.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dr.PATCH est expirée depuis le 16 avril 2020.
SOCADEV a également déposé les autres marques suivantes : TV BOUTIK
SOCADEV, SARL - Zone de la jambette BP 292 - 97286 - LAMENTIN Cédex - France - SIREN 393303581
SOCADEV - Zone de la jambette BP 292 - 97286 - LAMENTIN Cédex - France
Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21
Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits de rasage : tous ces produits étant élaborés et/ou contrôlés par un docteur en médecine ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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