Marque expirée - Marque en non vigueur

SOGYPLAC
SOCAB, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99788102
Date de dépôt :
22/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/04/2019

Présentation de la marque SOGYPLAC

Déposée le 22 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOGYPLAC »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAB domicilié(e) 4, rue de Lagny - 60300 - LAGNY-LE-SEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 647 963 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOGYPLAC est expirée depuis le 22 avril 2019.

SOCAB a également déposé les autres marques suivantes : SOCAB , DEMEURES REGIONALES DE FRANCE


SOCAB, Société par actions simplifiée - 4, rue de Lagny - 60300 - LAGNY-LE-SEC - France - SIREN 318647963


NOVAGRAAF IP - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Inscription le 19 avril 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°390975 - Publication au BOPI 2004-04-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2009 n°2405690 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-27

- éléments de construction métalliques, cloisons métalliques amovibles, démontables ou sèches. - matériaux de construction autres que métalliques ; cloisons amovibles, démontables ou sèches ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables, autres que métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.