Déposée le 22 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SOGYPLAC »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCAB domicilié(e) 4, rue de Lagny - 60300 - LAGNY-LE-SEC - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 647 963 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF IP domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCAB, Société par actions simplifiée - 4, rue de Lagny - 60300 - LAGNY-LE-SEC - France - SIREN 318647963
NOVAGRAAF IP - 122, rue Edouard Vaillant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France
Inscription le 19 avril 2004 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°390975 - Publication au BOPI 2004-04-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2009 n°2405690 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-27
- éléments de construction métalliques, cloisons métalliques amovibles, démontables ou sèches. - matériaux de construction autres que métalliques ; cloisons amovibles, démontables ou sèches ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables, autres que métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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