DEMEURES REGIONALES DE FRANCE
Présentation de la marque DEMEURES REGIONALES DE FRANCE
Déposée le 6 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) SOCAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « DEMEURES REGIONALES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DEMEURES REGIONALES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DEMEURES REGIONALES DE FRANCE est expirée depuis le 6 novembre 1991.
SOCAB a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-30