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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOC
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RENOV'PLOMBLA RÉNOVATION DES BRANCHEMENTS EN PLOMB
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RENOV'PLOMBLA RÉNOVATION DES BRANCHEMENTS EN PLOMB
SOC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3242453
Date de dépôt :
22/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/08/2023
RENOV\'PLOMBLA RÉNOVATION DES BRANCHEMENTS EN PLOMB de SOC

Présentation de la marque RENOV'PLOMBLA RÉNOVATION DES BRANCHEMENTS EN PLOMB

Déposée le 22 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « RENOV'PLOMBLA RÉNOVATION DES BRANCHEMENTS EN PLOMB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-39 du 26 septembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOC domicilié(e) Avenue de Pagnot, Lieu Dit Magudas - 33160 - SAINT MEDARD EN JALLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 336 924 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque RENOV'PLOMBLA RÉNOVATION DES BRANCHEMENTS EN PLOMB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3242453.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RENOV'PLOMBLA RÉNOVATION DES BRANCHEMENTS EN PLOMB est expirée depuis le 22 août 2023.

SOC a également déposé les autres marques suivantes : RENOV'PIPE , VACUVIEW , VacuOne , VACUVIDE , MODULO VAC , VACUPORT® Assainissement des ports , VACU'OM


SOC, Société par Actions Simplifiée - Avenue de Pagnot, Lieu Dit Magudas - 33160 - SAINT MEDARD EN JALLES - France - SIREN 449336924


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-17

Publication - Publication le 26 sept. 2003 au BOPI 2003-39

Inscription le 2 avril 2013 - Changement de dénomination n°597788 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Inscription le 2 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597787 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Inscription le 2 avril 2013 - Transmission totale de propriété n°597785 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Inscription le 2 avril 2013 - Changement de dénomination n°597786 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Inscription le 2 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°597784 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Renouvellement sans limitation le 11 avril 2013 n°2527083 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-04-11

à savoir rénovation des branchements d'eau potable en plomb.