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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOC
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RENOV'PIPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENOV'PIPE
SOC SAS

Numéro de dépôt :
3320925
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2014
RENOV\'PIPE de SOC

Présentation de la marque RENOV'PIPE

Déposée le 22 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENOV'PIPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOC domicilié(e) Avenue de Pagnot, BP 51,33166 ST MEDARD EN JALLES Cedex - 33166 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 278 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOC domicilié(e) Avenue de Pagnot, BP 51,33166 ST MEDARD EN JALLES Cedex - 33166 - France.

La marque RENOV'PIPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENOV'PIPE est expirée depuis le 22 octobre 2014.

SOC a également déposé les autres marques suivantes : RENOV'PLOMBLA RÉNOVATION DES BRANCHEMENTS EN PLOMB , VACUVIEW , VacuOne , VACUVIDE , MODULO VAC , VACUPORT® Assainissement des ports , VACU'OM


SOC SAS - Avenue de Pagnot, BP 51,33166 ST MEDARD EN JALLES Cedex - 33166 - France - SIREN 379278815


SOC - Avenue de Pagnot, BP 51,33166 ST MEDARD EN JALLES Cedex - 33166 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Inscription le 24 mai 2011 - Changement de dénomination n°549696 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24

Inscription le 24 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549695 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24

Inscription le 15 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592651 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-15

Inscription le 15 janvier 2013 - Changement de dénomination n°592652 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-15

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