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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOC
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MODULO VAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MODULO VAC
SOC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4342496
Date de dépôt :
02/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/03/2027
MODULO VAC de SOC

Présentation de la marque MODULO VAC

Déposée le 2 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MODULO VAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOC domicilié(e) Avenue de Pagnot, Lieu Dit Magudas - 33160 - SAINT MEDARD EN JALLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 336 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MODULO VAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODULO VAC arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.

SOC a également déposé les autres marques suivantes : RENOV'PLOMBLA RÉNOVATION DES BRANCHEMENTS EN PLOMB , RENOV'PIPE , VACUVIEW , VacuOne , VACUVIDE , VACUPORT® Assainissement des ports , VACU'OM


SOC, Société par Actions Simplifiée - Avenue de Pagnot, Lieu Dit Magudas - 33160 - SAINT MEDARD EN JALLES - France - SIREN 449336924


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Installation d'assainissements (machines) ;

Installations de réseaux et d'équipements d'assainissement par dépression et pour tous réseaux de transport de liquide utilisant la dépression. Dispositifs de collecte des effluents par dépression à savoir dispositif constitué d'un regard de transfert en béton pourvu d'équipements d'accès, de sécurité et équipé d'une vanne d'aspiration qui assure l'étanchéité du réseau sous vide ;

Services de construction, d'installation, de pose et de maintenance des produits suivants : installations d'assainissements (machines), installations de réseaux et d'équipements d'assainissement par dépression et pour tous réseaux de transport de liquide utilisant la dépression, dispositifs de collecte des effluents par dépression.