Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOBREVIA
Numéro de dépôt :
1697874
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
14/12/1999
Présentation de la marque SOBREVIA
Déposée le 14 décembre 1989 par SOBREVIA Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « SOBREVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOBREVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697874.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOBREVIA est expirée depuis le 14 décembre 1999.
SOBREVIA Frédéric a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10