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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVALZA DES 4 ROUTES 22270 JUGON LES LACS
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APERI-LEGUMES
Marque expirée - Marque en non vigueur

APERI-LEGUMES
SOBREVAL SAS ZA DES 4 ROUTES 22270 JUGON LES LACS

Numéro de dépôt :
3641722
Date de dépôt :
03/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2019
APERI-LEGUMES de SOBREVALZA DES 4 ROUTES 22270 JUGON LES LACS

Présentation de la marque APERI-LEGUMES

Déposée par voie électronique le 3 avril 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVALZA DES 4 ROUTES 22270 JUGON LES LACS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APERI-LEGUMES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVALZA DES 4 ROUTES 22270 JUGON LES LACS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 248 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOBREVAL ZA DES 4 ROUTES 22270 JUGON LES LACS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERI-LEGUMES est expirée depuis le 3 avril 2019.

SOBREVALZA DES 4 ROUTES 22270 JUGON LES LACS a également déposé les autres marques suivantes : LEGUMES & SAVEURS


SOBREVAL SAS ZA DES 4 ROUTES 22270 JUGON LES LACS - France - SIREN 442248159


SOBREVAL ZA DES 4 ROUTES 22270 JUGON LES LACS - France


Publication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement sans modification - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Vinaigre, sauces (condiments) ;

Fruits et légumes frais.