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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL
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SWEET AND CHIC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SWEET AND CHIC
SOBREVAL, SAS

Numéro de dépôt :
4139610
Date de dépôt :
05/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2024
SWEET AND CHIC de SOBREVAL

Présentation de la marque SWEET AND CHIC

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SWEET AND CHIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL domicilié(e) ZAC DES 4 ROUTES - 22270 - JUGON LES LACS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 248 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOBREVAL, Mme. Anne-Gaëlle RENAUDIN domicilié(e) ZAC DES 4 ROUTES - 22270 - JUGON LES LACS - France.

La marque SWEET AND CHIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEET AND CHIC arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.

SOBREVAL a également déposé les autres marques suivantes : LE TRAITEUR DU SOLEIL , Tarti' Wraps , LE TRAITEUR DU SOLEIL , TAPA BUENA , COEUR D'ETE sobréval , PERLES DE POIVRON , Tapas & Canapés , Perles De Tomates , CRAZY SNACK , ESV


SOBREVAL, SAS - ZAC DES 4 ROUTES - 22270 - JUGON LES LACS - France - SIREN 442248159


SOBREVAL, Mme. Anne-Gaëlle RENAUDIN - ZAC DES 4 ROUTES - 22270 - JUGON LES LACS - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; agrumes frais.