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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL
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Perles De Tomates
Marque expirée - Marque en non vigueur

Perles De Tomates
SOBREVAL SAS

Numéro de dépôt :
3580278
Date de dépôt :
04/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2018
Perles De Tomates de SOBREVAL

Présentation de la marque Perles De Tomates

Déposée le 4 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Perles De Tomates »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL domicilié(e) Z.A des 4 Routes,22270 JUGON LES LACS - 22270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 248 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SoBreval SAS domicilié(e) ZA DES 4 Routes,22270 JUGON LES LACS - 22270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Perles De Tomates est expirée depuis le 4 juin 2018.

SOBREVAL a également déposé les autres marques suivantes : LE TRAITEUR DU SOLEIL , Tarti' Wraps , LE TRAITEUR DU SOLEIL , SWEET AND CHIC , TAPA BUENA , COEUR D'ETE sobréval , PERLES DE POIVRON , Tapas & Canapés , CRAZY SNACK , ESV


SOBREVAL SAS - Z.A des 4 Routes,22270 JUGON LES LACS - 22270 - France - SIREN 442248159


SoBreval SAS - ZA DES 4 Routes,22270 JUGON LES LACS - 22270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-45

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Fruits et legumes conservés seches et cuits. Divers produits traiteurs frais et surgelés à base de legumes ou de viandes marinés ou non. Gelées confitures, compotes, produits laitiers, huiles comestibles, conserves de poissons marinés. Produits traiteurs à base de fruits.

Sauces, condiments, épices, olives.

Fruits et legumes frais, fruits transformés.