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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL
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LE TRAITEUR DU SOLEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRAITEUR DU SOLEIL
SOBREVAL, SAS

Numéro de dépôt :
3914884
Date de dépôt :
20/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/04/2022
LE TRAITEUR DU SOLEIL de SOBREVAL

Présentation de la marque LE TRAITEUR DU SOLEIL

Déposée le 20 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LE TRAITEUR DU SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBREVAL domicilié(e) ZAC DES 4 ROUTES - 22270 - JUGON LES LACS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOBREVAL, M. Bruno DESSON domicilié(e) ZAC DES 4 ROUTES - 22270 - JUGON LES LACS - France.

La marque LE TRAITEUR DU SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRAITEUR DU SOLEIL est expirée depuis le 20 avril 2022.

SOBREVAL a également déposé les autres marques suivantes : Tarti' Wraps , LE TRAITEUR DU SOLEIL , SWEET AND CHIC , TAPA BUENA , COEUR D'ETE sobréval , PERLES DE POIVRON , Tapas & Canapés , Perles De Tomates , CRAZY SNACK , ESV


SOBREVAL, SAS - ZAC DES 4 ROUTES - 22270 - JUGON LES LACS - France


SOBREVAL, M. Bruno DESSON - ZAC DES 4 ROUTES - 22270 - JUGON LES LACS - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; fromages ;

Vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Fruits et légumes frais ; agrumes.