Déposée le 5 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBOUCHER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LA HAUTE BOUCHERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBOUCHER domicilié(e) Le Village By CA, 55 Rue La Boetie - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 548 565 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PRIOLET Franck domicilié(e) 54 Rue des Acacias - 75017 - PARIS - France.
La marque LA HAUTE BOUCHERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296924.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA HAUTE BOUCHERIE arrivera à expiration en date du 5 septembre 2026.
SOBOUCHER, SAS - Le Village By CA, 55 Rue La Boetie - 75008 - PARIS - France - SIREN 807548565
M. PRIOLET Franck - 54 Rue des Acacias - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Inscription le 5 juillet 2017 - Rejet partiel n°703388 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05
Inscription le 5 juillet 2017 - Rejet partiel n°703345 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-05
Poisson, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Cornichons ; crudités ; conserves de poisson, de légumes et de fruits. Beurre, margarine, crème, yaourts, fromages et autres produits laitiers. Olives préparées Ajvar, anchois ; caviar ; conserves de mélange de légumes et/ou de fruits, conserves à base de légumes, conserves à base de fruits, conserves de champignons ; légumes surgelés, fruits surgelés, herbes potagères surgelées, champignons surgelés ; salade à base de charcuterie ou de viande ; salade à base de poisson et fruit de mer ; salade à base de fromage ; salade de légumes ; jus de légumes pour la cuisine ; pulpes et salade de fruits ; salade de fruits frais ; tranches de fruits conservés ; fruits et légumes frais prêts à l'emploi ; mélanges de légumes frais. Purées, galettes, bouchées, beignets, croquettes à base de poisson et/ou de légume(s) et/ou de fruits ; salades cuisinées à base de légumes, salades cuisinées à base de crudités ; gelées comestibles ; marmelades ; potages, soupes ; jus végétaux pour la cuisine ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; plats préparés et/ou cuisinés à base de : fruits et/ou légumes et/ou poisson ; flocons de pommes de terre et de légumes ; préparations alimentaires, à savoir farces et garnitures à base de poisson et fruits de mer, fruits et légumes, fromage, et/ou oeufs ;
Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail y compris via un site Web ; service de vente en ligne ; service de vente au détail y compris par correspondance, de viande, de volaille, de gibier, d'abats, de charcuterie et salaisons, de produits de la mer conditionnés, de conserves, d'épices et condiments, de pâtes, d'oeuf, beurre et autres produits laitiers, services de vente au détail d'articles assimilés à l'activité de la boucherie à savoir ustensiles de cuisine, couteaux, textiles, tabliers, torchons, indicateurs de température, planches à découper, manuels et livres. Affaires, à savoir fourniture d'information et conseils commerciaux aux consommateurs ; location d'espaces publicitaires sur nos sites de vente, assistance dans le domaine de la sélection de produits à savoir conseils commerciaux aux consommateurs.
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