Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CAPRICORNE
SOBORIZ INDUSTRIE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3206903
Date de dépôt :
29/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
23/01/2023
LE CAPRICORNE de SOBORIZ INDUSTRIE

Présentation de la marque LE CAPRICORNE

Déposée le 29 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) SOBORIZ INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « LE CAPRICORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOBORIZ INDUSTRIE domicilié(e) Zone Industrielle No 1, B.P. 53 - 97822 - LE PORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 035 519 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.

La marque LE CAPRICORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CAPRICORNE est expirée depuis le 23 janvier 2023.

SOBORIZ INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LE CAPRICORNE , LE GOUT CREOLE , RABATO, ZANIMOS LA KOUR , SUKHOTHAI , ZEMBROKAL , TAJMAHAL , DEMI-LUXE , LE FORBAN , RIZ SAIGON


SOBORIZ INDUSTRIE, Société Anonyme - Zone Industrielle No 1, B.P. 53 - 97822 - LE PORT CEDEX - France - SIREN 380035519


CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Inscription le 7 février 2013 - Changement de nature juridique n°594438 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07

Inscription le 13 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594757 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-13

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2013 n°2519654 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verres brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine et faïence. Cordes, cordages (non métalliques) , drisses (non métalliques) ni en caoutchouc, ni de raquette, ni instruments de musique) , ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant) , voiles (gréements) , sacs et sachets, à savoir : sacs pour l'emballage (en matières textiles) , sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques) , matières textiles fibreuses brutes. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; fruits et légumes frais, plantes et fleurs naturelles ; tous les produits précités étant à l'exception des betteraves ; aliments pour animaux (non en conserves) , malt, animaux vivants. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; sorbets ; lait d'amandes ; lait d'arachides (boissons non alcooliques) . Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.