Déposée le 18 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SOBORIZ INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE CAPRICORNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOBORIZ INDUSTRIE domicilié(e) Zone Industrielle No 1, B.P. 53 - 97822 - LE PORT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 035 519 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque LE CAPRICORNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOBORIZ INDUSTRIE, Société Anonyme - Zone Industrielle No 1, B.P. 53 - 97822 - LE PORT CEDEX - France - SIREN 380035519
CABINET MAREK - 28 et 32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2003 n°2235815 - Publication au BOPI 2003-01-29
Renouvellement sans limitation n°2170726 - Publication au BOPI 2000-31
Renouvellement sans limitation n°2167537 - Publication au BOPI 2000-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Inscription le 7 février 2013 - Changement de nature juridique n°594438 - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-02-07
Inscription le 13 février 2013 - Transmission totale de propriété n°594757 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-13
Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2013 n°2519655 - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-01-23
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie glaces comestibles, miel, sirop de mélasse levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraichir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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