Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SURVIE CARTE
Numéro de dépôt :
1684118
Date de dépôt :
29/07/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/07/2001
Présentation de la marque SURVIE CARTE
Déposée le 29 juillet 1991 par SOBLER RICHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SURVIE CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SURVIE CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURVIE CARTE est expirée depuis le 29 juillet 2001.
SOBLER RICHARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01