Déposée le 24 juin 2011 par Sobkowicz Chantal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Code Noé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Le déposant est Sobkowicz Chantal domicilié(e) 4 rue Georges de Porto-Riche - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sobkowicz Chantal domicilié(e) 4 rue Georges de Porto-Riche - 75014 - PARIS - France.
La marque Code Noé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841221.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Sobkowicz Chantal - 4 rue Georges de Porto-Riche - 75014 - PARIS - France
Sobkowicz Chantal - 4 rue Georges de Porto-Riche - 75014 - PARIS - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Supports d'enregistrement électriques, électroniques, numériques, optiques, analogiques. ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;
Vente au détail de supports pédagogiques (images mnémotechniques). ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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