Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Associa'Quiz
SAS SOBIOCA, SAS

Numéro de dépôt :
4035605
Date de dépôt :
27/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/09/2023
Associa\'Quiz de SOBIOCA

Présentation de la marque Associa'Quiz

Déposée le 27 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBIOCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Associa'Quiz » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOBIOCA domicilié(e) 243 rue Marcel Mérieux - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 242 297 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SOBIOCA, SAS SOBIOCA, Laurent CAPIZZI domicilié(e) 243 rue Marcel Mérieux, chez M. CAPIZZI - 69007 - LYON - France.

La marque Associa'Quiz a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4035605.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Associa'Quiz est expirée depuis le 27 septembre 2023.


SAS SOBIOCA, SAS - 243 rue Marcel Mérieux - 69007 - LYON - France - SIREN 794242297


SAS SOBIOCA, SAS SOBIOCA, Laurent CAPIZZI - 243 rue Marcel Mérieux, chez M. CAPIZZI - 69007 - LYON - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent.